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L'appétit de la réussite !

Conditions générales de vente des formations et des prestations de jemeformeautrement

Préambule

C’est sûr, en général elles sont rébarbatives. En général, elles sont illisibles. Et, en général, personne ne les lit. Et pourtant, les conditions générales de vente sont à la base d’un contrat clair et équitable.

Tâchons donc, puisqu’il faut en passer par là et que les bons comptes font les bons amis, d’être précis et le plus clair possible, pour que notre partenariat soit fondé sur de bonnes bases. Mais seules la confiance mutuelle et l’intelligence (dans le respect de la législation) nous mettront à l’abri des erreurs éventuelles et nous permettront d’avancer (Ama et fac quod vis, disait saint Augustin, c’est-à-dire « Aime et fais ce que tu veux)

Tentons du coup (et pourquoi pas ?) de les rendre plus engageantes et plus agréables à lire. Un peu comme une discussion entre futurs partenaires prêts à se serrer la main avec confiance, complicité et enthousiasme. Commençons par écrire plus gros…

Présentation et généralités

Jemeformeautrement est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi au 5, rue du Chant-des-Oiseaux, 78360 Montesson.

Jemeformeautrement conçoit, propose et dispense des formations variées en inter et intra entreprise, ainsi qu’un entraînement en ligne, un contenu pédagogique et des ateliers ouverts à tout public après souscription d’un abonnement. Les formations en entreprise peuvent être dispensées soit en présentiel soit à distance, soit en conjuguant les deux formules.

Nous mettons aussi notre savoir-faire à votre service pour évaluer vos besoins, vous conseiller.

Enfin, jemeformeautrement vous propose ses services pour la relecture et la correction de vos documents, la création et la rédaction de contenus pédagogiques et l'accompagnement personnalisé.

Tout est fait pour nourrir votre fin faim de réussite ! 

Sauf convention contraire, toute commande implique votre acceptation des conditions générales de vente exposées ici. 

Les formations

En ce qui concerne les formations (complètes ou par modules), une convention indiquant les CGV et définissant toutes les modalités de la formation (pratiques, pédagogiques, financières et juridiques), conformément à la législation en vigueur, sera établie entre le client et jemeformeautrement

Pour les ateliers (ou sessions Orexa), une inscription simple suffit.

Les tarifs sont indiqués sur le site, sauf si un devis personnalisé est nécessaire.

Enfin, jemeformeautrement propose en ligne des ressources dédiés à la formation personnelle et à l'entraînement à distance. Ces ressources sont accessibles pour une petite part aux visiteurs anonymes ou gratuit du site, et dans leur intégralité à tous ceux qui souscrivent un abonnement payant. Il s’agit principalement d’un entraînement en ligne pour progresser en autonomie, avec des cours, mais aussi une anthologie, des forums de discussions et de conseils, ainsi que d’autres propositions existantes ou à venir (la liste n’en est pas figée). Les conditions générales de vente sont consultabls sur le site Dipsao.fr

Correction et Rédaction

Correction

  • jemeformeautrement propose ses services pour la relecture et la correction de documents. 
  • Les tarifs de base sont affichés sur le site (HT), mais un devis sera toujours proposé en cas de collaboration importante ou suivie. Les délais sont fixés par convention particulière.
  • En cas de modification des tarifs sur le site, c'est la convention en cours qui s'applique.
  • Au cas où le client modifierait sa demande en cours de travail, les tarifs pourraient être revus à la hausse, non à la baisse.
  • Le paiement s'effectue à réception de la facture.
  • Le contenu des documents corrigés par jemeformeautrement est protégé par le secret professionnel.
  • jemeformeautrement a un devoir de conseil et d'expertise. Cependant, le client n'est pas tenu d'accepter les corrections proposées. Il sera néanmoins redevable du travail effectué après acceptation du devis.
  • jemeformeautrement ne peut être tenu responsable si le client décide de ne pas suivre ses préconisations.
  • jemeformeautrement se réserve le droit de refuser de corriger des documents dont les contenus sont manifestement illégaux et ne peut être tenu pour responsable en cas d'utilisation illégale de documents corrigés. Par ailleurs, jemeformeautrement peut refuser de corriger des documents qui ne rentrent pas dans son champ de compétences ou qui sont non conformes à sa charte.
  • Pour un devis supérieur à 300 euros, un acompte de 30 % pourra être réclamé lors de la signature. 

 

Rédaction

  • Sauf convention particulière, le rédacteur de jemeformeautrement reste propriétaire de ses droits d'auteur et le client ne pourra modifier son texte ou le copier sans autorisation préalable. Il peut cependant en céder tout ou partie, après accord préalable signé. Cette cession entraînera un coût supplémentaire.
  • Mais si le rédacteur renonce à ses droits, le client pourra modifier le contenu, le signer, ou l'utiliser sur d'autres supports et jemefomeautrement ne pourra être tenu pour responsable des modificatione ou des utilisations postérieures..
  • Comme pour la correction, le rédacteur de jemeformeautrement se réserve le droit de refuser de rédiger des contenus illégaux ou contraires à sa charte voire hors de sn champ de compétences.
  • Tous les contenus sont originaux, sauf citations expressément mentionnées. Les délais sont fixés par convention particulière.
  • Les paiements se font à réception de la facture, sauf conditions particulières. 
  • Au cas où le client déciderait de ne pas utiliser le contenu commandé, il serait néanmoins redevable de la prestation effectuée par jemeformeautrement, dans la mesure où celle-ci respecte les clauses de la demande.
  • Pour un devis supérieur à 300 euros, un acompte de 30 % pourra être réclamé lors de la signature. 
 

 

 

 

Propriété intellectuelle et responsabilité

Le contenu des cours et des formations, ainsi que les exercices qui sont proposés sur le site sont la propriété de jemeformeautrement.

Nos clients ont le droit d’utiliser nos services pour eux-mêmes et ne peuvent en aucun cas, sauf convention contraire, se les approprier ou les céder à d’autres.

Vous vous engagez, bien sûr, à respecter nos droits et notre travail, suivant le code de la propriété intellectuelle. A ce titre, nous vous renvoyons aux articles L. 122-4 et L335-2.

Le contenu des cours et des exercices n’est pas figé. Il est amené à évoluer en permanence.

En ce qui concerne les ressources qui utilisent les écrits d'auteurs, jemeformeautrement ne peut être tenu pour responsable des propos ou des pensées exprimés par les auteurs des textes ou des phrases proposés et qui ne correspondent pas forcément à la pensée des responsables ou des formateurs de jemeformeautrement. En effet, en tant qu’organisme de formation en langue, en communication et en culture générale, jemeformeautrement propose à ses membres, dans un esprit d’ouverture culturelle, de liberté et de recherche, des opinions et des auteurs variés, voire contradictoires, tant dans le domaine culturel que politique ou religieux, qu’ils appartiennent au patrimoine (français et européen en priorité, étant donné notre spécificité) ou participent à la construction d’une pensée contemporaine, (plus ouverte sur le monde), le tout dans le respect de la législation concernant le respect des droits d’auteur.

jemeformeautrement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’usage que feront les utilisateurs des textes proposés.

Confidentialité et protection des données

Jemeformeautrement prévient ses utilisateurs que des données personnelles sont récoltées et traitées pour la connexion ainsi que pour la réalisation et le suivi de la formation.

Chacun des utilisateurs dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification de ces données le concernant. Il lui suffit de nous adresser une demande en ligne. 

Bien sûr, nous nous engageons, au même titre que vous, à respecter la confidentialité des informations que nous échangerons, qu’elles soient financières, techniques ou commerciales. Néanmoins, vous acceptez que nous mentionnions notre partenariat pour soutenir nos campagnes de communication ou en cas de nécessités légales, réglementaires ou comptables.

Conditions financières

Le paiement se fait en une fois, à l’inscription, sur le site ou par chèque à l’ordre de jemeformeautrement. L’inscription est en attente tant que le règlement n’est pas effectif. 

Litiges éventuels

Si une contestation ou un différend ne peut être réglé à l’amiable, le tribunal de Versailles sera seul compétent pour régler le litige.

Envoi

Enfin, ces conditions générales de vente peuvent évoluer avec le temps, s’améliorer, se compléter…

En cas de changement, ce sont les conditions générales que vous avez acceptées à la date de l’inscription qui s’appliquent

Nous espérons qu’elles seront toujours le support honnête d’une collaboration fructueuse, amicale et souriante.

Merci.

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